Les mésaventures judiciaires et financières de Julien Lepers se poursuivent. Dix ans après son départ de France Télévisions, qui avait donné lieu à une indemnité de 800 000 euros confirmée par la justice, l’animateur vient d’obtenir une nouvelle décision de justice à son profit dans un contentieux impliquant la société Ciné Mag Bodard, dirigée par Dominique Vignet.
La vente du catalogue et les engagements contractuels
En 2011, Julien Lepers avait acquis un catalogue de 121 films d’auteur français pour un montant proche de 300 000 euros. Neuf ans plus tard, en 2020, il a revendu ce catalogue à Dominique Vignet via la société Ciné Mag Bodard.
L’accord signé lors de cette cession prévoyait le versement de 195 000 euros, le paiement de 10 % des bénéfices issus de l’exploitation des films pendant dix ans, ainsi que la prise en charge par l’acheteur des frais de restauration des œuvres.
Ces clauses, indiquées dans le contrat, constituent le cœur du litige qui a opposé l’ancien animateur à l’acheteur après des difficultés financières de ce dernier.
Le litige, les procédures et la décision du tribunal
Selon la version présentée par Julien Lepers, l’acheteur n’a pas respecté ses engagements. La société Ciné Mag Bodard aurait été dans l’incapacité de régler les sommes dues et n’aurait pas fourni de comptes sur les revenus générés par l’exploitation du catalogue.
Les problèmes financiers de l’acquéreur sont attribués, dans le dossier, à un retrait du soutien bancaire. Face à l’absence de paiements et d’informations, Julien Lepers a engagé plusieurs procédures devant le tribunal de commerce de Paris.
La justice a retenu une partie de ses demandes. La société Ciné Mag Bodard a été condamnée à verser 72 000 euros au titre des frais de restauration d’un film. Elle devra aussi s’acquitter de 10 000 euros au titre des frais de procédure.
Par ailleurs, le tribunal a ordonné à la société de fournir à Julien Lepers un décompte détaillé des bénéfices générés par le catalogue. Sur la base de ce décompte, la société devra lui verser les 10 % de bénéfices prévus par le contrat.
Dominique Vignet avait sollicité un étalement de la dette sur deux ans, en raison des difficultés financières de sa structure. Le tribunal a refusé cette demande et a enjoint la société à payer dans les meilleurs délais, selon la décision judiciaire.
Un dossier compliqué par un précédent fiscal
Le contentieux financier entre les parties s’inscrit dans un contexte fiscal déjà complexe. Avant le rachat par Julien Lepers, le catalogue était transitée par une société monégasque nommée VIP Entertainment.
Cette structure avait encaissé des revenus liés à l’animateur, notamment des cachets et des royalties. Le fisc français s’est intéressé à ces flux et a estimé qu’ils constituaient des revenus personnels pour Julien Lepers.
Cette appréciation par l’administration fiscale a été confirmée par la justice en 2014, entraînant un redressement fiscal à l’encontre de l’animateur. Ce précédent a ajouté une couche de complexité au dossier, mêlant aspects commerciaux, contractuels et fiscaux.
La décision récente du tribunal de commerce représente une victoire judiciaire partielle pour Julien Lepers. Elle l’oblige néanmoins à poursuivre, le cas échéant, la récupération effective des sommes et à suivre l’exécution de la condamnation, notamment la communication des comptes par la société condamnée.
Affaire sensible tant sur le plan financier que judiciaire, ce dossier illustre la fragilité des transactions culturelles lorsque des intermédiaires et des structures financières complexes interviennent. Les prochaines étapes dépendront désormais du respect de la décision de justice par la société Ciné Mag Bodard et, le cas échéant, des recours éventuels des parties.
